Sillages STGA le bon sens c'est le bus ! Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'agglomération GRASSE-Antibes
Présentation de la marque Sillages STGA le bon sens c'est le bus ! Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'agglomération GRASSE-Antibes
Déposée le 6 avril 2000 par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE-ANTIBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sillages STGA le bon sens c'est le bus ! Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'agglomération GRASSE-Antibes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Sillages STGA le bon sens c'est le bus ! Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'agglomération GRASSE-Antibes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019739.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sillages STGA le bon sens c'est le bus ! Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'agglomération GRASSE-Antibes est expirée depuis le 6 avril 2010.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE-ANTIBES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19